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Pas de devoir de mise en garde de la banque envers un opérateur averti

Pas de devoir de mise en garde de la banque envers un opérateur averti

Une banque n'est pas tenue d'un devoir de mise en garde envers un opérateur averti.

En janvier 2003, le titulaire d'un compte courant ouvert dans les livres d’une banque a signé avec cette dernière une convention de compte de titres et effectué des opérations sur le marché à règlement différé (SRD). Le compte courant étant devenu débiteur à compter du mois de juillet 2010, la banque a assigné le titulaire du compte en paiement. Ce dernier s'est opposé à cette demande et a reconventionnellement demandé que la banque soit condamnée à (...)
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