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Auteurs et création littéraire : dépôt au Sénat

Auteurs et création littéraire : dépôt au Sénat

Une proposition de loi déposée au Sénat vise à améliorer la rémunération des auteurs et renforcer la protection des oeuvres littéraires.

Une proposition de loi (n° 355) en faveur des auteurs et de la création littéraire a été déposée au Sénat le 14 janvier 2022.Il s'agit pour l'auteur du texte d'offrir aux principaux acteurs du livre une digne rémunération. Ainsi, l'article 1er vise à réformer le prêt en bibliothèque. D'une part, cet (...)
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