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Diffamation : examen de la bonne foi

Diffamation : examen de la bonne foi

Doit être censuré l'arrêt d'appel condamnant un journal pour diffamation au motif que les propos litigieux étaient dépourvus de toute prudence et entachés d'une animosité certaine, sans caractériser cette animosité ni prendre en considération le critère invoqué de l'intérêt général.

A la suite d'un article paru dans l'édition de mai 2017 du journal Le Ravi, intitulé "Odel Var : les élus d'abord, les enfants après", les mettant en cause, une (...)
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