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De l'analyse d'un texte religieux appelant à la haine

De l'analyse d'un texte religieux appelant à la haine

Dans le cadre d'une présomption de provocation à la haine raciale, le juge n'est pas tenu d'apprécier le bien fondé d'un texte religieux, mais l'utilisation qui en est faite, son sens et sa portée, dans le contexte d'un prêche.

A la suite de propos tenus dans une mosquée, susceptibles de constituer une provocation à la haine raciale, un imam a été renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef de provocation publique à la haine ou à la violence à (...)
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