Les exemplaires originaux d'une sculpture

Les exemplaires originaux d'une sculpture

La Cour d'appel de Paris, dans un arrêt en date du 27 octobre 2004 a rappelé que dans l'art statuaire sont considérées comme des oeuvres d'art originales les fontes de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l'artiste et ses ayants-droits. Dans l'espèce rapportée, le litige opposant deux petites filles de Paul Claudel se rapportait à un exemplaire de La Vague réalisé entièrement en bronze et présenté au public comme un original. (...)
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